Conditions Générales de Vente (CGV) - Horned Skull
Date de la dernière mise à jour : 28/10/2023
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre [Votre Entreprise], ci-après dénommée "le Vendeur", et toute personne effectuant un achat sur le site internet www.hornedskull.fr ci-après dénommée "le Client". Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.
Produits et Prix
2.1 Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site www.hornedskull.fr
Le Vendeur se réserve le droit de modifier son assortiment de produits à tout moment.
2.2 Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison qui seront précisés lors de la validation de la commande.
Commande
3.1 Le Client peut passer commande directement sur le site www.hornedskull.fr
3.2 Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Paiement
4.1 Le paiement s'effectue en ligne par [moyen de paiement accepté].
Le Client garantit au Vendeur qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
4.2 En cas de non-paiement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande en cours.
Livraison
5.1 Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.
5.2 Les délais de livraison sont mentionnés sur le site et peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi par le Client.
5.3 Horned Skull livre en France, en Belgique et en Suisse.
Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de15 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.
Service Client
Pour toute question ou réclamation, le Service Client est joignable par [moyen de contact] du [jour] au [jour], de [heures] à [heures].
Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site www.hornedskull.fr ou de l'impossibilité d'utiliser le site.
Droit Applicable et Juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Aucun produit de ne peut être acheter pour être revendu.
Les produits horned Skull ne sont vendu que sur le site Horned skull
et ne peuvent pas être acheter pour être revendu sur son propre site.